Déposée le 23 juin 2005 par Coutant Cécile et COUTANT Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER PIÈCE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Les déposants sont Coutant Cécile domicilié(e) 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et COUTANT Stéphane domicilié(e) 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Coutant Cécile domicilié(e) 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.
La marque ATELIER PIÈCE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER PIÈCE UNIQUE arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.
Coutant Cécile - 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France
COUTANT Stéphane - 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France
Mme Coutant Cécile - 112 rue Saint-Léger - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587710 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-05-26
Matériel pour les artistes, livres, tableaux, peintures, dessins, aquarelles. Vêtements. Activités culturelles, publication de livres organisation de concours et d'expositions à but culturel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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